Les statuts de l'US Plouigneau

Les statuts de l'association

Sommaire :

- Titre I : Constitution - Dénomination - Siège - Durée
           - Article 1 : Constitution
           - Article 2 : Dénomination
           - Article 3 : Siège
           - Article 4 : Durée

- Titre II : Nature - But - Objet
           - Article 5 : But - Objet

- Titre III : Composition - Admission - Démission - Radiation
          - Article 6 : Composition - Admission
          - Article 7 : Démission - Radiation

- Titre IV : Direction - Administration - Fonctionnement
          - Article 8 : Direction
          - Article 9 : Assemblée générale ordinaire
          - Article 10 : Assemblée générale extraordinaire
          - Article 11 : Comité directeur - Composition - Réunion - Attributions
          - Article 12 : Bureau

- Titre V : Dispositions diverses
          - Article 13 : Ressources
          - Article 14 : Justice
          - Article 15 : Exercice social
          - Article 16 : Dissolution
          - Article 17 : Règlement intérieur
          - Article 18 : Modifications
          - Article 19 : Déclaration
          - Articles 20 à 25 : Réservés aux statuts
          - Article 26 : Règlement intérieur de l'assemblée générale
          - Article 27 : Les votes
          - Articles 28 et 29 : Le comité directeur
          - Article 30 et 31 : Le bureau
          - Articles 32 et 33 : Assemblée générale extraordinaire
          - Article 34 : Fonctionnement de l'association