Titre III : Composition - Admission - Démission - Radiation

Article 6-1 : Composition

L’association se compose de deux collèges :
- celui des membres de droit
- celui des membres actifs (joueurs et dirigeants)

Article 6-2 : Membre de droit

Les membres de droit sont les arbitres officiels du club.

Article 6-3 : Membres actifs

Les membres actifs ou leur représentant (pour les mineurs de moins de 16 ans) sont les adhérents ayant acquitté leur cotisation annuelle (donnant le droit à la licence), un seul pouvoir par famille.

Article 7 : Démission – Radiation

Article 7-1 : La qualité de membre se perd :

Article 7-1-1 : Pour les membres de droit :
- par exclusion du corps arbitral (dès notification au club par les instances officielles)
- par démission notifiée par lettre au président qui en informera le comité directeur.
- Pour tout agissement susceptible de causer un préjudice moral ou matériel grave pour le club.
- Pour tout refus d’observer les dispositions des présents statuts ou du règlement intérieur.
- Pour ces deux derniers cas, elle devient effective après décision du comité directeur qui pourra, s’il le juge opportun, recueillir les explications du membre.

Article 7-1-2 : Pour les membres actifs :
- par la décision de ne plus participer aux activités de l’association
- pour non paiement de sa cotisation
- Pour tout agissement susceptible de causer un préjudice moral ou matériel grave pour le club.
- Pour tout refus d’observer les dispositions des présents statuts ou du règlement intérieur.
- Pour ces deux derniers cas, elle devient effective après décision du comité directeur qui pourra, s’il le juge opportun, recueillir les explications du membre.