1-1 : Conformément à la loi, ce règlement intérieur fixe les règles de discipline intérieure. Il a pour but de préciser les statuts.

1-2 : Parce qu’il est destiné à organiser la vie de l’association dans l’intérêt de tous, ce règlement s’impose à chacun peu importe l’endroit où il se trouve.

1-3 : Pour qu’il soit connu de tous, un exemplaire sera remis à chaque adhérent lors du paiement de sa cotisation.

Article 2 : Période d’activité

2-1 : Les activités de l’US Plouigneau ont lieu durant la saison de football selon le calendrier défini chaque année par les instances officielles et distribué dès que connu par chaque responsable d’équipe.

Article 3 : Inscriptions et tarifs

3-1 : L’adhésion annuelle à l’US Plouigneau est obligatoire et se règle au moment de l’inscription. En aucun cas cette adhésion ne sera remboursée en cas de démission. De même, les adhérents bénéficiant d’aides diverses (participation CE…) ne pourront prétendre au remboursement de la différence entre le montant de l’adhésion et des aides. Une situation pourra étudiée au cas par cas.

3-2 : Le taux annuel de la cotisation est fixé par le comité directeur comme prévu aux statuts et applicable à l’ensemble des membres de l’association.

3-3 : Un paiement échelonné est envisageable. Tous les chèques sont à remettre au moment de l’inscription et il est convenu d’une date d’encaissement.

3-4 : Toute personne n’ayant pas acquitté sa cotisation à la date butoir fixé par le bureau et affiché durant la période ne sera plus convoquée ou invitée à participer à la vie de l’association.

Article 4 : Présences – Absences

4-1 : Les joueurs doivent respecter les horaires d’entraînement et de convocation établis par leur responsable d’équipe. En cas d’absence prévisible, il est obligatoire d’en informer son responsable d’équipe.

4-2 : Les horaires de convocations sont affichés tout au long de la saison à l’entrée du stade.

4-3 : En cas d’arrêt en cours de saison, le joueur ne pourra pas demander un avoir, une ristourne ou un dédommagement sur la période non consommée.

4-4 : Chaque dirigeant est responsable de son équipe.

4-5 : Un dirigeant dont l’absence est prévisible informera par tous les moyens et le plus rapidement possible le secrétariat ainsi que les joueurs de l’équipe dont il a la charge.

4-6 : Lors de l’absence imprévisible d’un dirigeant, le club s’efforcera de prévenir les joueurs concernés par cette absence.

4-7 : Ces informations d’absence seront affichées le plus tôt possible sur le panneau d’affichage situé à l’entrée du stade.

4-8 : Un dirigeant peut être amené à demander à un joueur de participer à un match ou un entraînement dans une autre catégorie que la sienne. Celui aura la faculté de refuser.

Article 5 : Assurance, visite médicale

5-1 : L’adhésion au club donne droit au bénéfice de l’assurance responsabilité civile de l’association, dans le cas où sa responsabilité serait avérée, quel que soit le lieu de la pratique sportive.

5-2 : Une attestation d’assurance garantie individuelle (type MAE extrascolaire, accident de la vie… ) sera exigée lors de l’inscription. A défaut, le club ne validera pas la licence.

5-3 : La visite médicale est obligatoire. Elle peut être réalisée par le médecin mis à disposition par le club en début de saison ou par le médecin de famille.

Article 6 : Responsabilité

Les parents d’un jeune enfant (mineur) doivent s’assurer que celui-ci est pris en charge par le dirigeant responsable de son équipe dans l’enceinte du stade. A défaut, l’enfant reste sous la responsabilité de ses parents.

Article 7 : Organisation de la discipline

7-1 : L’usage du tabac et de l’alcool est strictement interdit à l’intérieur des locaux sportifs. Le club met à la disposition de ses adhérents un local qui peut être utilisé à cet effet (club house).

7-2 : Les joueurs sont tenus d’aider au rangement du matériel utilisé à la demande de leur responsable. Celui-ci veille à la bonne utilisation et au respect du matériel, à l’entretien et à son rangement. Il s’assure ainsi qu’un nettoyage des vestiaires soit réalisé après chaque utilisation.

7-3 : Les joueurs doivent respecter la tenue définie et fournie par le club pour la pratique du football.

7-4 : Les joueurs doivent arriver à l’heure afin de ne pas retarder les débuts des entraînements ou les départs en déplacement.

7-5 : Chaque responsable d’équipe doit établir en début de saison (ou dès que possible) un calendrier des déplacements. Chaque parent devra y figurer autant de fois que nécessaire afin d’assurer le transport des enfants tout au long de la saison. En cas d’indisponibilité, les parents devront se faire remplacer par les parents d’un autre joueur de l’équipe.

Article 8 : Sanctions

En cas de manquements répétés au respect des règles d’hygiène ou du règlement intérieur, l’association se réserve le droit d’exclure un adhérent à tout moment, après avoir informé les parents pour les mineurs. Avant exclusion temporaire ou définitive d’un adhérent, le bureau de l’association rencontrera une première fois celui-ci afin de connaître les raisons de ce comportement.

Article 9 : Comportement

Tous les adhérents et leur famille doivent le respect aux dirigeants, aux autres joueurs du club ainsi qu’aux adversaires et aux arbitres. En cas de mauvais comportements répétés, le président en sera informé et aura un rôle de médiation afin de rapprocher les parties. En cas de maintien du la position de l’adhérent, la prise de décision finale appartient au bureau de l’association. Ces règles s’appliquent dès que l’on représente l’US Plouigneau y compris lors des déplacements et des tournois.

Article 10 : Transport

Les personnes (parents, joueurs et dirigeants) prenant part à des déplacements s’engagent à adopter une conduite assurant la bonne sécurité des personnes transportées. Les parents des licenciés mineurs devront signer une décharge pour la prise en charge de leurs enfants lors des déplacements.

Article 11 : Utilisation des installations

Les licenciés qui souhaitent utiliser les installations mises à disposition par la mairie doivent en faire la demande au président. Afin de s’assurer de la bonne utilisation de ces locaux, une convention sera signée entre les deux parties.

Article 12 : Modifications ultérieures

12-1 : Toute modification ultérieure ou tout retrait d’un article de ce règlement sera soumis au comité directeur.

12-2 : Les dispositions complémentaires concernant le fonctionnement de l’association seront annexées au présent règlement intérieur après validation du comité directeur.

12-3 : Les modifications peuvent également apportées sous forme d’avenant aux statuts et adoptés lors de l’assemblée générale.

Article 13 : Entrée en vigueur

Ce règlement entre en vigueur dès validation du comité directeur et sera affiché au plus vite sur le tableau prévu à cet effet.