Informations légales
Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Editeur du site
LOISIRS NOUVEAUX
17 rue Lavoisier – ZA de Keriven
29600 St Martin des Champs
France
Tél. : + 33 (0)2 98 88 67 90
mél : lois1375@loisirs-nouveaux.fr
http://www.loisirs-nouveaux.fr
Loisirs Nouveaux est une SARL au capital de 13 456,92€
Siret : 324 074 699 00038 - APE : 4649Z
intracom FR93324074699
Conditions d'utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.loisirs-nouveaux.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Loisirs Nouveaux.
Loisirs Nouveaux ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Loisirs Nouveaux ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site ne sauraient engager la responsabilité Loisirs Nouveaux.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Loisirs Nouveaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
CNIL
Le site est conforme à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Droit d'accès
Aucune donnée ni cookie n'est enregistré sur le présent site.
Nous rappelons cependant que, conformément à la loi de la CNIL, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Loisirs Nouveaux 17 rue Lavoisier ZI de Kériven 29600 St Martin des Champs.
Confidentialité
Sans objet, car aucune donnée ni cookie n'est enregistré sur le présent site. .
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du concepteur du site loisirs-nouveaux.fr à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de Loisirs Nouveaux. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d'accueil : loisirs-nouveaux.fr/index.htm , à condition que ce lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre.
.
Conditions de service
Ce site est proposé en langages html, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...
Informations et exclusion
Loisirs Nouveaux met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Loisirs Nouveaux, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Loisirs Nouveaux n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Le présent site n'utilise pas de cookies. (petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation).
Liens hypertextes
Le site internet de Loisirs Nouveaux peut offrir des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet.
Loisirs Nouveaux ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Loisirs Nouveaux ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantie. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet de Loisirs Nouveaux ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Loisirs Nouveaux.
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de Loisirs Nouveaux, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Loisirs Nouveaux se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Loisirs Nouveaux reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.
Précautions d'usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....
Responsabilité
Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par Loisirs Nouveaux apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus Loisirs Nouveaux ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans son site.
Contactez-nous
Loisirs Nouveaux est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : lois1375@loisirs-nouveaux.fr .